Modèle de contrat Agence-Conseil en Communication Événementielle & Client

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• Chapitre 1 OBJET DU CONTRAT
• Chapitre 2 PRESTATIONS DE L’AGENCE-CONSEIL EN COMMUNICATION ÉVÉNEMENTIELLE
• Chapitre 3 RÉMUNÉRATION
• Chapitre 4 CONFIDENTIALITÉ
• Chapitre 5 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
• Chapitre 6 DURÉE DU CONTRAT, ANNULATION OU REPORT DE L’OPÉRATION, RÉSILIATION DU CONTRAT
• Chapitre 7 RESPONSABILITÉ
• Chapitre 8 APPROBATION DES COMPTES-RENDUS
• Chapitre 9 ATTRIBUTION DE JURIDICTION