Modèle de contrat d'achat d'espace publicitaire

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• Chapitre 1 Objet du mandat
• Chapitre 2 Prestations de l’Agence
• Chapitre 3 Exécution des ordres
• Chapitre 4 Délégation de mandat
• Chapitre 5 Rémunération de l’Agence pour l’exécution du mandat
• Chapitre 6 Approbation des devis
• Chapitre 7 Conditions de facturation et de règlement de la rémunération de l’Agence
• Chapitre 8 Conditions de facturation et de règlement des achats d'espace
• Chapitre 9 Confidentialité
• Chapitre 10 Durée et résiliation du contrat
• Chapitre 11 Responsabilité
• Chapitre 12 Prestations hors mandat
• Chapitre 13 Force majeure
• Chapitre 14 Attribution de juridiction